Ce titre et cette photo sont à mettre au crédit de Laurent Ponsot.

 

 

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Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

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Par conséquent, l’EDITEUR ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Par ailleurs, l’EDITEUR peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’EDITEUR ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

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L’utilisateur reconnaît que l’EDITEUR ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :

B.SA.

BP 6

39160 Saint-Amour Cedex

 

www.cuves-bsa.fr

BSA SAS 

N° RC : 408 187 441
N° TVA intracommunautaire : FR94 408187441
Capital social : 150 000 €
Responsable du site internet : Frédéric Brouard
bp 06
39160 Saint-Amour

Site hébergé par OVH

BSA

8, rue Philibert de la Baume

39160 Saint-Amour

Tél : 03 84 48 71 67

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